Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet les informations suivantes :

Nom de la société : NEW'S FORMATIONS
Forme juridique : SAS
Numéro SIRET : 81515200400017

Responsable de la société : Martial Moutet

Adresse du siège social :
666 chemin de Calameau
13140 Miramas – France

Adresse de l’établissement :
666 chemin de Calameau
13140 Miramas – France

2. Édition du site

Le site est édité par :

NEW'S FORMATIONS
666 chemin de Calameau
13140 Miramas – France

Éditeur de la publication : New's Formations
Directeur de la publication : New's Formations
Responsable de la rédaction : New's Formations

3. Hébergement

Le site internet est hébergé par :

JALIS
160 rue Albert Einstein
13013 Marseille – France

4. Conception et réalisation du site

La conception, le développement et la maintenance du site sont réalisés par :

JALIS
160 rue Albert Einstein
13013 Marseille – France

Webmaster : JALIS

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de NEW'S FORMATIONS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.
NEW'S FORMATIONS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées sur ce site sont destinées à NEW'S FORMATIONS dans le cadre du traitement des demandes effectuées via les formulaires de contact.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit :

  • d’accès

  • de rectification

  • d’opposition

  • de suppression des données les concernant

Toute demande peut être adressée à :

NEW'S FORMATIONS
666 chemin de Calameau
13140 Miramas – France

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite.

Un cookie est un fichier de petite taille stocké sur le terminal de l’utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.